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Projet de texte de la CAM - GT Flexibilités Réseaux RPT et RPD

[GT Flexibilités Réseaux RPT-RPD] Consultation sur le projet de Contrat Appel d'offre flexibilité

Auteur : Colas Cabriel - Commission : CAM - GT Flexibilités Réseaux RPT et RPD

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Contributions

[GT Flexibilités Réseaux RPT-RPD] Consultation sur le projet de contrat d'Appel d'Offre flexibilité

Suite au GT AO flex du 15/04/2026, RTE lance une concertation sur le nouveau cadre contractuel proposé pour les futurs appels d'offre flexibilité. La consultation est ouverte du 22/04/2026 au 25/05/2026 à 18h

Dossier de consultation

Vous trouverez ci-dessous les documents de consultation :

  • Rapport d’accompagnement à la consultation
  • Projet de contrat
  • Fichier Excel de réponse afin de faciliter l’analyse des retours.
  • Les supports du GT de lancement du 15 avril

Format de réponse

Nous vous remercions de partager vos remarques et/ou propositions de modification sur le projet de contrat en utilisant le fichier Excel de réponse.

Dans le cas d’une participation via le canal de concertation de RTE, si vous constatez que vous n’avez pas les droits pour déposer un document sur le site Concerte, merci de contacter la BAL RTE-CONCERTE-CAM < rte-concerte-cam@rte-france.com> pour en faire la demande. 

Bien cordialement, 

L’équipe de concertation

Vous trouverez ci-dessous les liens vers les documents.


Vous trouverez ci-dessous le(s) lien(s) vers le(s) document(s) relatif(s) à ce texte : *

(*) N.B. : La consultation des documents est soumise à authentification.

COMITE
CAR
CAM
CFAI
CPR
COMITE
CAR
CAM
CFAI
CPR