Retour

Projet de texte de la SSY

Consultation relative à l'évolution des règles services système et RE/MA

Auteur : scolarisam@rte - Commission : SSY

Période de consultation du au -  6 document(s) attaché(s) 6 document(s) attaché(s)*

3

Contributions

Bonjour,

Veuillez trouver ci-dessous les informations et les documents pour la consultation relative à l'évolution des règles services système (projet de règles SSY v3) et la consultation associée relative à l'évolution de la section 1 des règles RE/MA (projet de règles v7.2)

Le délai de réponse est fixé au 31 juillet 2015.

Les propositions de modification des règles sont à formuler dans le template excel associé. Les réponses sont publiques.

Les 6 documents de cette double consultation sont :

- document d'accompagnement

- projet d'évolution des règles services système avec et sans suivi des révisions par rapport à la version en vigueur

- projet d'évolution de la section 1 des règles RE/MA  avec et sans suivi des révisions par rapport à la version en vigueur

- le template excel de propositions de modification des règles.

Cordialement.

 

 


COMITE
CAR
CAM
CFAI
CPR
COMITE
CAR
CAM
CFAI
CPR