Consultation relative à l'évolution des règles services système et RE/MA
Auteur : scolarisam@rte - Commission : SSY
Période de consultation du
au
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6 document(s) attaché(s)*
Bonjour,
Veuillez trouver ci-dessous les informations et les documents pour la consultation relative à l'évolution des règles services système (projet de règles SSY v3) et la consultation associée relative à l'évolution de la section 1 des règles RE/MA (projet de règles v7.2)
Le délai de réponse est fixé au 31 juillet 2015.
Les propositions de modification des règles sont à formuler dans le template excel associé. Les réponses sont publiques.
Les 6 documents de cette double consultation sont :
- document d'accompagnement
- projet d'évolution des règles services système avec et sans suivi des révisions par rapport à la version en vigueur
- projet d'évolution de la section 1 des règles RE/MA avec et sans suivi des révisions par rapport à la version en vigueur
- le template excel de propositions de modification des règles.
Cordialement.
Vous trouverez ci-dessous le(s) lien(s) vers le(s) document(s) relatif(s) à ce texte : *
(*) N.B. : La consultation des documents est soumise à authentification.
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