Consultation relative aux règles MA-RE v8
Auteur : jean.specklin - Commission : CAM - GT PROG - MA
Période de consultation du
au
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9 document(s) attaché(s)*
Madame, Monsieur,
RTE met en consultation sur le site CONCERTE une proposition d'évolution des règles relatives à la programmation, au mécanisme d'ajustement et au dispositif de responsable d'équilibre. Cette proposition résulte des travaux menés dans le cadre du groupe de travail "Evolutions des règles MA-RE" de la Commission accès au marché du CURTE.
Les documents ci-dessous, accessibles après authentification, sont associés à la consultation :
- la section 1 des règles MA-RE (avec et sans commentaires) ;
- les chapitres A à D de la section 2 des règles MA-RE (avec et sans commentaires) ;
- la section 3 des règles MA-RE (avec et sans commentaires) ;
- le rapport d'accompagnement de la consultation afin de décrire les évolutions proposées ;
- deux fichiers permettant de recueillir vos remarques sur le projet de texte soumis à la présente consultation.
La consultation est ouverte du 19 octobre au 16 novembre 2015.
Bien cordialement,
Jean Specklin
Vous trouverez ci-dessous le(s) lien(s) vers le(s) document(s) relatif(s) à ce texte : *
(*) N.B. : La consultation des documents est soumise à authentification.
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