Retour

Appel à contribution de la CAM

Concertation Mécanisme de Capacité - Questionnaire n°1

Auteur : coursoljja@rte - Commission : CAM

Période de consultation du au -  1 document(s) attaché(s) 1 document(s) attaché(s)*

12

Contributions

Bonjour,

Comme présentée lors de la CAM spécifique « mécanisme de capacité » du 17/01/2013, la première phase des travaux de concertation sur les règles du mécanisme de capacité traite des paramètres et processus structurants du mécanisme. Afin de recueillir l’ensemble des contributions, 3 questionnaires seront envoyés par RTE de manière séquencée.

RTE lance donc aujourd’hui et pour une période de 8 jours (du lundi 28 janvier au lundi 4 février inclus) un premier appel à contributions couvrant l’intégralité du dispositif.
Le premier questionnaire est disponible directement dans cet appel à contributions.
Les acteurs souhaitant présenter leurs propositions de réponse sont invités à soumettre ici leurs supports.

Par ailleurs, RTE organise, le jeudi 7 février à la Tour Cœur Défense, une réunion de travail du GT Mécanisme de capacité afin de permettre aux acteurs de présenter une synthèse de leur contribution. Les acteurs souhaitant participer à cette réunion doivent indiquer les noms de leurs représentants auprès de Rebecca Nakache (rebecca.nakache@rte-france.com) ou Jean-Jacques Coursol (jean-jacques.coursol@rte-france.com) au moins 24h avant la réunion.

A titre d’information, le deuxième questionnaire traitera spécifiquement de sujets sur la Certification des capacités et le Règlement financier relatif à l’écart du responsable de périmètre de certification.
Le troisième questionnaire traitera spécifiquement de sujets sur l’Obligation des fournisseurs et le Règlement financier relatif au rééquilibrage en capacité des fournisseurs.

Cordialement,


Vous trouverez ci-dessous le(s) lien(s) vers le(s) document(s) relatif(s) à ce texte : *

(*) N.B. : La consultation des documents est soumise à authentification.

COMITE
CAR
CAM
CFAI
CPR
COMITE
CAR
CAM
CFAI
CPR