Retour

Appel à contribution de la GT Effacement Transverse

Appel à contributions futures règles NEBEF 3.3

Auteur : Anne Mayeux - Commission : GT Effacement Transverse

Période de consultation du au -  1 document(s) attaché(s) 1 document(s) attaché(s)*

7

Contributions

Bonjour,

Comme présenté lors du GT Effacements Transverse de vendredi 26 juin, nous lançons ce jour un appel à contributions sur les évolutions proposées pour le prochain jeu de règles NEBEF 3.3 :

  1.  Barèmes de versement fournisseur
  2. Choix du modèle de versement
  3. Simplification de l'homologation
  4. Expérimentation sur la sous-mesure

Vous êtes invités à réagir à ces propositions avant le 17/07/2020 18h, en postant vos contributions sur le site Concerte.


Vous trouverez ci-dessous le(s) lien(s) vers le(s) document(s) relatif(s) à ce texte : *

(*) N.B. : La consultation des documents est soumise à authentification.

COMITE
CAR
CAM
CFAI
CPR
COMITE
CAR
CAM
CFAI
CPR