Révision des fiches D1 D2 D3
Auteur : marie.sieng - Commission : CAR
Période de consultation du
au
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Bonjour,
Suite à la concertation menée de janvier à avril 2026 sur l’évolution des fiches D1/D2/D3 de la DTR, RTE soumet à la consultation des acteurs les documents suivants du 23 avril au 22 mai 2026 :
- [1] Article 1.2.1 – Demandeurs soumis à la procédure de raccordement
- [2] Article 1.2.2 - Procédure de traitement des demandes de raccordement au RPT
- [3] Article 1.2.3 – Fiches D1 et D2 Producteur
- [4] Article 1.2.4 – Fiches D1 et D2 Stockage
- [5] Article 1.2.5 – Fiches D1 et D2 Consommateur
- [6] Article 8.4 – Convention de Raccordement pour les producteurs et stockeurs – Conditions Particulières « Caractéristiques et Performances de l’Installation »
- [7] Article 8.19 – Convention de Raccordement pour les consommateurs et sites mixtes – Conditions Particulières « Caractéristiques et Performances de l’Installation »
Vos contributions sont attendues à l’aide du tableau de réponses à la consultation ci-joint.
Bien cordialement,
Vous trouverez ci-dessous le(s) lien(s) vers le(s) document(s) relatif(s) à ce texte : *
(*) N.B. : La consultation des documents est soumise à authentification.
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